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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAZAL ENTREPRISES
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MOMBERTRAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOMBERTRAND
CHAZAL ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99805268
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2019

Présentation de la marque MOMBERTRAND

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAZAL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOMBERTRAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAZAL ENTREPRISES domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL ENTREPRISES domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOMBERTRAND est expirée depuis le 26 juillet 2019.

CHAZAL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOUGERAC , VIEILLE RECETTE , Jambon “ Le valière ” , le Revard , LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU , PIZZA COMIC , La Casinca , JEAN BENOIT , équilibre Santé


CHAZAL ENTREPRISES, Société Anonyme - 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France


CHAZAL ENTREPRISES - 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France


Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313938 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 7 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313939 - Publication au BOPI 2001-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408073 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-25

- extrait de viande ; volaille et gibier plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte charcuterie - farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.